CAA de DOUAI, 1re chambre - formation à 3 (ter), 12/07/2016, 15DA02007, Inédit au recueil Lebon
| Presiding Judge | M. Yeznikian |
| Judgement Number | 15DA02007 |
| Date | 12 juillet 2016 |
| Record Number | CETATEXT000032912626 |
| Counsel | SOCIETE D'AVOCATS BARRABE VALLET |
| Court | Cour administrative d'appel de Douai (Cours Administrative d'Appel de France) |
Vu la procédure suivante :
Procédure contentieuse antérieure :
Le syndicat intercommunal de la piscine Transat de Bihorel - Bois-Guillaume, aux droits duquel est venue la commune de Bois-Guillaume-Bihorel, puis la commune de Bihorel, et enfin le syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel, a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner en définitive M. A...C..., la société Lanos Isolation et la société Lassarat à lui payer une somme de 154 173,38 euros au titre de la réparation des désordres affectant la piscine " Transat ", assortie des intérêts au taux légal et capitalisés.
Par un jugement n° 0903156 du 20 novembre 2012, le tribunal administratif de Rouen a, en premier lieu, condamné solidairement M. C...et la société Lanos Isolation, sur le fondement de la garantie décennale des constructeurs, au paiement à la commune de Bois-Guillaume - Bihorel de la somme de 154 170,38 euros toutes taxes comprises (TTC) assortie des intérêts et de leur capitalisation, en deuxième lieu, mis à la charge de ces derniers les frais d'expertise, en troisième lieu, condamné la société Lanos Isolation et la société Lassarat à garantir M. C...à hauteur respectivement de 70 % et de 10 % des sommes mises à sa charge, en quatrième lieu, rejeté le surplus des conclusions de la commune dirigées contre la société Lassarat ainsi que les autres conclusions d'appel en garantie.
Par un arrêt n° 13DA00099 du 4 mars 2014, la cour administrative d'appel de Douai a, sur la requête de la société Lanos Isolation et les conclusions d'appel provoqué de M. C... et de la société Lassarat, déchargé ces constructeurs de toute condamnation et mis à la charge de la commune de Bihorel les frais d'expertise.
Par une décision n° 380419 du 7 décembre 2015, le Conseil d'Etat, saisi d'un pourvoi de la commune de Bihorel et statuant au contentieux, a annulé l'arrêt de la cour administrative d'appel de Douai en tant qu'elle a omis de se prononcer sur les conclusions présentées par la commune de Bihorel au titre de la garantie de parfait achèvement et a renvoyé, dans cette mesure, l'affaire à la cour.
Par deux mémoires, enregistrés les 2 mai et 19 décembre 2013 sous le n° 13DA00099 et trois mémoires, enregistrés après renvoi les 12 janvier, 29 février et 23 juin 2016 sous le n° 15DA02007, le syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel (SI2B), venu aux droits de la commune de Bihorel, venue aux droits de la commune de Bois-Guillaume - Bihorel, elle-même venue aux droits du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel de la piscine Transat, représenté par la SCP Emo Hebert et associés, demande à la cour, dans la mesure des conclusions qui lui ont été renvoyées par le Conseil d'Etat et dans le dernier état de ses écritures :
1°) de condamner la société Lanos Isolation à lui verser la somme de 154 170,38 euros au titre du coût des travaux de reprise des désordres et de l'indemnisation des préjudices de toute nature subis du fait des désordres, assortie des intérêts au taux légal à compter du 26 novembre 2009 et de leur capitalisation ;
2°) de lui donner acte du désistement de ses demandes présentées à l'encontre de M. C..., la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Lassarat, la société Air C2, la société Avenel, la société Sani Bat 76 et la société Dekra inspection ;
3°) de rejeter l'ensemble des conclusions présentées à son encontre par M. C..., la Mutuelle des architectes français, la société Lanos Isolation et la société Lassarat ;
4°) de mettre à la charge de la société Lanos Isolation les frais d'expertise ;
5°) de mettre à la charge de la société Lanos Isolation une somme de 5 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Il soutient, dans le dernier état de ses écritures, que :
- les désordres constatés par l'expert relèvent, indépendamment de leur gravité, de la garantie de parfait achèvement en application des dispositions des articles 1792-6 du code civil et 44 du cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux ;
- ils ont été constatés contradictoirement dans l'année suivant la réception des travaux et leur matérialité n'est pas contestée ;
- ils sont imputables à la société Lanos Isolation ;
- en dépit de ses demandes, la société Lanos Isolation n'est pas intervenue pour y remédier ;
- en n'émettant aucune réserve dans le choix du matériau retenu, elle a manqué à ses obligations ;
- elle doit également répondre des fautes commises par son sous-traitant, la société Lassarat ;
- le syndicat n'a commis aucune faute de nature à exonérer, en tout ou partie, la société Lanos Isolation de sa responsabilité ;
- il appartenait à la société Lanos Isolation de prendre en compte l'excès d'humidité de l'ouvrage invoqué par elle à titre de cause exonératoire ou d'en avertir le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage ;
- les travaux et investigations nécessaires à la reprise des désordres représentent une somme de 154 170,38 euros TTC, outre les intérêts au taux légal à compter du dépôt de la requête devant le tribunal, et leur capitalisation ;
- n'ayant formulé, dans ses écritures après renvoi, aucune demande à l'encontre de M. C..., l'assureur MAF, les sociétés Lassarat, Air C2, Avenel, Sani Bat 76 et Dekra inspection, le syndicat ne peut être condamné à leur verser une somme sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Par un mémoire, enregistré le 29 juillet 2013 sous le n° 13DA00099, la société Dekra Industrial, venant aux droits de la société Dekra Construction, anciennement dénommée Norisko construction, représentée par Me E...B..., demande à la cour :
1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Rouen du 20 novembre 2012, en tant qu'il rejette les demandes présentées à son encontre et qu'il met à la charge du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel une somme de 1 000 euros à lui verser sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
2°) de rejeter son appel en garantie par la société Lanos Isolation :
3°) de condamner solidairement les sociétés Lanos Isolation, Lassarat et M. C...à la garantir de toute condamnation ;
4°) de mettre à la charge de la société Lanos Isolation une somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Elle soutient que :
- son appel en garantie par la société Lanos Isolation est irrecevable car nouveau en appel ;
- elle n'a commis aucune faute dès lors que les désordres résultent, d'une part, de l'absence de pose d'éclisses et de l'insuffisante préparation du support, ce qui constitue des manquements non apparents dont la détection implique un contrôle permanent sur le chantier non prévu dans ses missions contractuellement définies et, d'autre part, de l'insuffisance du système de déshumidification de la piscine, ce qui était parfaitement connu du maître d'ouvrage.
Par un mémoire, enregistré le 30 octobre 2013 sous le n° 13DA00099 et deux mémoires, enregistrés après renvoi les 29 février et 24 juin 2016 sous le n° 15DA02007, M. C... et la Mutuelle des architectes français, représentés par Me D...F..., demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures :
1°) de confirmer l'incompétence de la juridiction administrative pour connaître des conclusions dirigées contre la Mutuelle des architectes français ;
2°) de donner acte du désistement des conclusions du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel à leur encontre ;
3°) de rejeter les appels à garantie de M. C...par les sociétés Lanos Isolation et Lassarat ;
4°) à titre subsidiaire, de condamner les sociétés Lanos Isolation et Lassarat à garantir la maîtrise d'oeuvre de toute condamnation prononcée à leur encontre ;
5°) de mettre à la charge du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel une somme de 5 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Ils soutiennent que :
- l'architecte ne peut se voir opposer la garantie de parfait achèvement, seule mesure du renvoi du Conseil d'Etat dans cette affaire, et devra dès lors être mis hors de cause ;
- les appels en garantie de M. C...par les sociétés Lanos isolation et Lassarat sont irrecevables car présentés pour la première fois devant la cour.
Par un mémoire, enregistré sous le n° 13DA00099 le 21 janvier 2013 et un mémoire enregistré, après renvoi, le 20 juin 2016 sous le n° 15DA02007, la société Lanos Isolation, représentée par la société d'avocats Barrabé, Vallet, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures :
1°) à titre principal, de rejeter la requête du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel ;
2°) à titre subsidiaire, de condamner M.C..., la société Dekra et le syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel à la garantir de toutes condamnations prononcées à son encontre ou, à titre très subsidiaire, à hauteur de 90 % des condamnations prononcées à son encontre ;
3°) de mettre à la charge du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel la somme de 3 500 euros sur le fondement des dispositions de...
Procédure contentieuse antérieure :
Le syndicat intercommunal de la piscine Transat de Bihorel - Bois-Guillaume, aux droits duquel est venue la commune de Bois-Guillaume-Bihorel, puis la commune de Bihorel, et enfin le syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel, a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner en définitive M. A...C..., la société Lanos Isolation et la société Lassarat à lui payer une somme de 154 173,38 euros au titre de la réparation des désordres affectant la piscine " Transat ", assortie des intérêts au taux légal et capitalisés.
Par un jugement n° 0903156 du 20 novembre 2012, le tribunal administratif de Rouen a, en premier lieu, condamné solidairement M. C...et la société Lanos Isolation, sur le fondement de la garantie décennale des constructeurs, au paiement à la commune de Bois-Guillaume - Bihorel de la somme de 154 170,38 euros toutes taxes comprises (TTC) assortie des intérêts et de leur capitalisation, en deuxième lieu, mis à la charge de ces derniers les frais d'expertise, en troisième lieu, condamné la société Lanos Isolation et la société Lassarat à garantir M. C...à hauteur respectivement de 70 % et de 10 % des sommes mises à sa charge, en quatrième lieu, rejeté le surplus des conclusions de la commune dirigées contre la société Lassarat ainsi que les autres conclusions d'appel en garantie.
Par un arrêt n° 13DA00099 du 4 mars 2014, la cour administrative d'appel de Douai a, sur la requête de la société Lanos Isolation et les conclusions d'appel provoqué de M. C... et de la société Lassarat, déchargé ces constructeurs de toute condamnation et mis à la charge de la commune de Bihorel les frais d'expertise.
Par une décision n° 380419 du 7 décembre 2015, le Conseil d'Etat, saisi d'un pourvoi de la commune de Bihorel et statuant au contentieux, a annulé l'arrêt de la cour administrative d'appel de Douai en tant qu'elle a omis de se prononcer sur les conclusions présentées par la commune de Bihorel au titre de la garantie de parfait achèvement et a renvoyé, dans cette mesure, l'affaire à la cour.
Par deux mémoires, enregistrés les 2 mai et 19 décembre 2013 sous le n° 13DA00099 et trois mémoires, enregistrés après renvoi les 12 janvier, 29 février et 23 juin 2016 sous le n° 15DA02007, le syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel (SI2B), venu aux droits de la commune de Bihorel, venue aux droits de la commune de Bois-Guillaume - Bihorel, elle-même venue aux droits du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel de la piscine Transat, représenté par la SCP Emo Hebert et associés, demande à la cour, dans la mesure des conclusions qui lui ont été renvoyées par le Conseil d'Etat et dans le dernier état de ses écritures :
1°) de condamner la société Lanos Isolation à lui verser la somme de 154 170,38 euros au titre du coût des travaux de reprise des désordres et de l'indemnisation des préjudices de toute nature subis du fait des désordres, assortie des intérêts au taux légal à compter du 26 novembre 2009 et de leur capitalisation ;
2°) de lui donner acte du désistement de ses demandes présentées à l'encontre de M. C..., la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Lassarat, la société Air C2, la société Avenel, la société Sani Bat 76 et la société Dekra inspection ;
3°) de rejeter l'ensemble des conclusions présentées à son encontre par M. C..., la Mutuelle des architectes français, la société Lanos Isolation et la société Lassarat ;
4°) de mettre à la charge de la société Lanos Isolation les frais d'expertise ;
5°) de mettre à la charge de la société Lanos Isolation une somme de 5 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Il soutient, dans le dernier état de ses écritures, que :
- les désordres constatés par l'expert relèvent, indépendamment de leur gravité, de la garantie de parfait achèvement en application des dispositions des articles 1792-6 du code civil et 44 du cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux ;
- ils ont été constatés contradictoirement dans l'année suivant la réception des travaux et leur matérialité n'est pas contestée ;
- ils sont imputables à la société Lanos Isolation ;
- en dépit de ses demandes, la société Lanos Isolation n'est pas intervenue pour y remédier ;
- en n'émettant aucune réserve dans le choix du matériau retenu, elle a manqué à ses obligations ;
- elle doit également répondre des fautes commises par son sous-traitant, la société Lassarat ;
- le syndicat n'a commis aucune faute de nature à exonérer, en tout ou partie, la société Lanos Isolation de sa responsabilité ;
- il appartenait à la société Lanos Isolation de prendre en compte l'excès d'humidité de l'ouvrage invoqué par elle à titre de cause exonératoire ou d'en avertir le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage ;
- les travaux et investigations nécessaires à la reprise des désordres représentent une somme de 154 170,38 euros TTC, outre les intérêts au taux légal à compter du dépôt de la requête devant le tribunal, et leur capitalisation ;
- n'ayant formulé, dans ses écritures après renvoi, aucune demande à l'encontre de M. C..., l'assureur MAF, les sociétés Lassarat, Air C2, Avenel, Sani Bat 76 et Dekra inspection, le syndicat ne peut être condamné à leur verser une somme sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Par un mémoire, enregistré le 29 juillet 2013 sous le n° 13DA00099, la société Dekra Industrial, venant aux droits de la société Dekra Construction, anciennement dénommée Norisko construction, représentée par Me E...B..., demande à la cour :
1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Rouen du 20 novembre 2012, en tant qu'il rejette les demandes présentées à son encontre et qu'il met à la charge du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel une somme de 1 000 euros à lui verser sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
2°) de rejeter son appel en garantie par la société Lanos Isolation :
3°) de condamner solidairement les sociétés Lanos Isolation, Lassarat et M. C...à la garantir de toute condamnation ;
4°) de mettre à la charge de la société Lanos Isolation une somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Elle soutient que :
- son appel en garantie par la société Lanos Isolation est irrecevable car nouveau en appel ;
- elle n'a commis aucune faute dès lors que les désordres résultent, d'une part, de l'absence de pose d'éclisses et de l'insuffisante préparation du support, ce qui constitue des manquements non apparents dont la détection implique un contrôle permanent sur le chantier non prévu dans ses missions contractuellement définies et, d'autre part, de l'insuffisance du système de déshumidification de la piscine, ce qui était parfaitement connu du maître d'ouvrage.
Par un mémoire, enregistré le 30 octobre 2013 sous le n° 13DA00099 et deux mémoires, enregistrés après renvoi les 29 février et 24 juin 2016 sous le n° 15DA02007, M. C... et la Mutuelle des architectes français, représentés par Me D...F..., demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures :
1°) de confirmer l'incompétence de la juridiction administrative pour connaître des conclusions dirigées contre la Mutuelle des architectes français ;
2°) de donner acte du désistement des conclusions du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel à leur encontre ;
3°) de rejeter les appels à garantie de M. C...par les sociétés Lanos Isolation et Lassarat ;
4°) à titre subsidiaire, de condamner les sociétés Lanos Isolation et Lassarat à garantir la maîtrise d'oeuvre de toute condamnation prononcée à leur encontre ;
5°) de mettre à la charge du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel une somme de 5 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Ils soutiennent que :
- l'architecte ne peut se voir opposer la garantie de parfait achèvement, seule mesure du renvoi du Conseil d'Etat dans cette affaire, et devra dès lors être mis hors de cause ;
- les appels en garantie de M. C...par les sociétés Lanos isolation et Lassarat sont irrecevables car présentés pour la première fois devant la cour.
Par un mémoire, enregistré sous le n° 13DA00099 le 21 janvier 2013 et un mémoire enregistré, après renvoi, le 20 juin 2016 sous le n° 15DA02007, la société Lanos Isolation, représentée par la société d'avocats Barrabé, Vallet, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures :
1°) à titre principal, de rejeter la requête du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel ;
2°) à titre subsidiaire, de condamner M.C..., la société Dekra et le syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel à la garantir de toutes condamnations prononcées à son encontre ou, à titre très subsidiaire, à hauteur de 90 % des condamnations prononcées à son encontre ;
3°) de mettre à la charge du syndicat intercommunal Bois-Guillaume - Bihorel la somme de 3 500 euros sur le fondement des dispositions de...
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