Cour d'appel de Nouméa, 12 juin 2013, 12/00387
| Case Outcome | Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours |
| Docket Number | 12/00387 |
| Date | 12 juin 2013 |
| Court | Cour d'appel de Nouméa (France) |
COUR D'APPEL DE NOUMÉA
114
Arrêt du 12 Juin 2013
Chambre coutumière
Numéro R. G. :
12/ 387
Décision déférée à la cour :
rendue le : 17 Septembre 2012
par le : Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE
Saisine de la cour : 27 Septembre 2012
PARTIES DEVANT LA COUR
APPELANTS
Mme Augustine X épouse Y..., soeur d'Elia Z
née le 15 Janvier 1949 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98870 BOURAIL
Mme Némébéru A... épouse B..., soeur d'Elia Z
née le 29 Août 1940 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Maria A... épouse C..., soeur d'Elia Z
née le 17 Septembre 1938 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
M. Joseph Bara Z..., frère d'Elia Z... (tant pour lui-même qu'es-qualité de représentant légal du mineur Z... Elysée)
né le 08 Septembre 1951 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Mélanie A... veuve D..., soeur d'Elia Z...
née le 17 Août 1943 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-
M. Kavo Goaké Z..., frère d'Elia Z...
né le 01 Octobre 1955 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Tchayone A... veuve E..., soeur d'Elia Z...
née le 30 Mai 1947 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Maïté Kériwélélacé A... épouse F..., soeur d'Elia Z...
née le 21 Août 1957 à HOUAILOU (98816)
demeurant GONDE-98816 HOUAILOU
M. Ariaba Z..., frère d'Elia Z...
né le 31 Octobre 1936 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
M. Paul Adrien A..., oncle d'Elia A...
né le 17 Juillet 1951 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98800 NOUMEA
Toutes et tous représentés par Maître ARNON
INTIMÉS
M. Joyee Ismaël Z...
né le 22 Octobre 1985 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION
M. Rhaumimi Mundine Z...
né le 31 Juillet 1985 à HOUAILOU (98816)
demeurant C/ o Mme G...-...-98800 NOUMEA
représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION
M. Rudy Randall Z...
né le 03 Janvier 1978 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
représenté par Maître MARIE
AUTRE INTERVENANT
LE MINISTERE PUBLIC représenté par M. Michel BEAULIER, Avocat Général
COMPOSITION DE LA COUR :
L'affaire a été débattue le 27 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de :
Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président,
Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller,
Régis LAFARGUE, Conseiller, rapporteur
et des assesseurs coutumiers :
M. Remi DAWANO aire Drubea-Kapumë ;
M. Wapone CAWIDRONE aire Nengone ;
M. Elia PAWA aire Paicî-Cèmuhi ;
M. Louis THEVEDIN aire Xaracuu
Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté son rapport et la cour et les assesseurs coutumiers ayant délibéré en commun hors la présence du greffier,
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN
ARRÊT :
- contradictoire,
- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie,
- signé par Pierre GAUSSEN, président, et par Cécile KNOCKAERT, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire.
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE
Au cours de la nuit du 9 au 10 octobre 2008, Elia A..., après avoir subi des violences répétées de la part de MM. Rudy Z..., Joyee Z..., et Rhaumimi Z..., était abandonné, blessé, sur la voie publique. Transporté à l'hôpital, il devait y décéder des suites de ses blessures le 13 octobre 2008.
Par arrêt du 15 juin 2012, la cour d'assises de Nouvelle-Calédonie, déclarait MM. Rudy Z..., Joyee Z..., et Rhaumimi Z... coupables de violences volontaires, ayant entraîné la mort d'Elia A... sans intention de la donner, commises en réunion.
Dans ses motifs la cour d'assises a rappelé que :
" Le 10 octobre 2008, vers 7 heures du matin, Elia A... était retrouvé gisant, semi inconscient, dans un abri en bord de route, près du col de Nessakouya à Houaïlou allongé à même le sol, le visage tuméfié et souffrant de nombreuses blessures. Son frère, Kavo Z..., l'avait conduit au dispensaire. Ce dernier rapporte qu'il lui a murmuré avoir été battu par plusieurs personnes dont les nommés, Rudy Z... et Rhaumimi Z....
L'état de la victime ne cessant de se dégrader, il décédera des suites de ses blessures le 13 octobre 2008 à 16 heures 05.
Le 9 octobre 2008 Elia A... quittait son domicile vers 9 heures pour aller passer une visite médicale au dispensaire de Houaïlou. Il était pris en auto-stop par Jean-Paul H.... A l'issue de la consultation, ils se rendaient ensemble au commerce " Chez Kutter " pour y acheter quelques victuailles et des " packs " de bières. Là ils rencontraient des " tontons et des cousins ", qui consommaient devant le magasin. Ils montaient à plusieurs dans au moins trois véhicules, s'arrêtaient chez Philomène I... avant d'arriver au col de Nessakouya à la tombée de la nuit. Là une première dispute opposait le groupe des Z... à M. H... et à Elia A.... M. Jean-Paul H... était mis en fuite, ensuite le groupe se retournait contre Elia A..., qui se faisait violemment agresser par Rudy Z..., Joyee Z... et Rhaumimi Z.... Emerick Z... qui revenait de la tribu de Coula, retrouvait Elia vers 21 heures, couché sur le dos, et le déposait à l'abri où il sera découvert le lendemain matin.
Rudy Z..., dans une première audition (D15), déclarait qu'il reprochait à la victime d'avoir changé de nom, et de porter à présent le patronyme " Z... " au lieu du sien " A... ". En venant aux mains il avait donné des gifles à Elia. Rudy interrompait son agression au moment où Joyee s'approchait de la victime qu'il frappait à son tour. M. Rudy Z... disait avoir vu son frère Joyee sauter sur le dos d'Elia allongé au sol. Lors de son interrogatoire de première comparution (D 36), il précisait avoir donné six gifles à la victime.
Joyee Z... (D 28) déclarait avoir assené à la victime des coups de poing et de pied au visage, car, disait-il, " il ne l'inspirait pas ". Il disait ne pas se souvenir du déroulement des faits, se rappelant toutefois lui avoir jeté une cannette de bière au visage, et mettait hors de cause son frère Rudy et Gildo.
Rhaumimi Z... (D 59 et D 61) donnait une version plus détaillée des faits. Dans l'après-midi du 9 octobre, il revenait du village et rencontrait Rudy et Joyee. Ensemble, ils s'arrêtaient en face de son domicile où se trouvaient déjà Moïse et Elia A..., Gabriel et Axel Y..., Gildo, Joachim et Jeiss Z..., Jean-Philippe et Thomas J..., Fideli K... et Jean-Paul H.... Là, ils continuaient à boire jusqu'à ce que sa mère Philomène Z...- I..., excédée par le bruit leur dise de s'en aller (D 97). Tandis que Moïse A..., Thomas et Jean-Philippe J... rentraient chez eux, le reste du groupe partait à bord de quatre véhicules à destination du col de Nessakouya, où la beuverie se poursuivait. Il indiquait avoir vu Joyee Z... :
- arracher l'essuie-glace et l'un des rétroviseurs du véhicule de Jean-Paul H...,
- assener avec force des coups sur la victime,
- lui lancer une bouteille qui se fracassait sur son crâne,
- lui donner des coups de poing et de pied.
Quant à sa participation personnelle à l'agression, il avouait avoir donné deux coups de pied à la tête de la victime qui parlait fort, et ce, afin prétendait-il de la calmer.
Joyee Z... confronté aux précisions apportées par Rhaumimi, avouait avoir donné des coups de poing et de pied, avant de se saisir d'une bouteille en verre et la lancer en direction de la tête d'Elia (D 63). Il arrachait l'essuie-glace et le rétroviseur du véhicule de Jean-Paul H... et les projetait de toutes ses forces au visage d'Elia. S'agissant des nombreuses blessures constatées sur le corps de la victime, il convenait que celle située au sommet du crâne pouvait être la conséquence du coup assené avec le rétroviseur, celles au coin de l'oeil et à l'oreille du lancer de la bouteille (de bière) en verre qui s'était brisée, et les hématomes aux yeux des coups de pied et poings assenés. Il précisait qu'en fin de la soirée, aidé par Emerick Z..., il avait transporté Elia en voiture pour le déposer à la guérite face à son domicile. Sur ses motivations, il se disait indifférent aux problèmes coutumiers.
Jean-Paul H... confirmait avoir pris en stop Elia pour le conduire chez le médecin (D 77, D 121). Il était à ses côtés jusqu'à l'arrivée au col de Nessakouya, où il était pris à partie par les frères Z.... Il recevait de nombreux coups de poing et de pied et divers projectiles, mais réussissait à s'enfuir tandis qu'Elia, à son tour, se faisait agresser. Soucieux du sort de ce dernier, il s'approchait peu après pour lui porter secours, mais se faisait à nouveau " caillasser " et s'enfuyait à travers champs vers son domicile. Il confirmait avoir vu Joyee, Rhaumimi et Rudy Z... insulter et frapper Elia.
Le témoignage de Gildo Z..., frère de Rhaumimi, confirmait la relation des faits donnée par Jean-Paul H... dont il avouait avoir été l'un des agresseurs (D 96). Il disait avoir assisté aux coups donnés à la victime par Rudy, suivis de ceux de Joyee, qui lui cassait 10 à 15 bouteilles sur la tête de haut en bas. Il indiquait avec d'autres que les violences avaient pu s'étaler sur un laps de temps variant entre une demi-heure et une heure. Il avait été affolé à la vue du sang et avait pris peur en réalisant la violence des coups. Il disait n'être pas intervenu, en faveur de la victime, de crainte d'être frappé à son tour.
En définitive, étant précisé qu'une expertise anatomo-pathologique a établi que les antécédents médicaux de la victime n'ont joué aucun rôle causal dans son décès (D 58), l'autopsie de la victime démontre que le décès a été provoqué par un traumatisme grave du crâne, par des hématomes, extra-dural et sous-dural, consécutifs à des coups donnés avec un instrument contondant (D 39). Ces constatations sont cohérentes avec la relation des faits donnée par MM. Joyee et Rhaumimi et reconnus par Rudy Z.... Elles démontrent aussi la véracité des déclarations concordantes de M. H... (D 77 et D 121) et de M. Gildo Z... (D 96) qui soulignent la multiplicité...
114
Arrêt du 12 Juin 2013
Chambre coutumière
Numéro R. G. :
12/ 387
Décision déférée à la cour :
rendue le : 17 Septembre 2012
par le : Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE
Saisine de la cour : 27 Septembre 2012
PARTIES DEVANT LA COUR
APPELANTS
Mme Augustine X épouse Y..., soeur d'Elia Z
née le 15 Janvier 1949 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98870 BOURAIL
Mme Némébéru A... épouse B..., soeur d'Elia Z
née le 29 Août 1940 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Maria A... épouse C..., soeur d'Elia Z
née le 17 Septembre 1938 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
M. Joseph Bara Z..., frère d'Elia Z... (tant pour lui-même qu'es-qualité de représentant légal du mineur Z... Elysée)
né le 08 Septembre 1951 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Mélanie A... veuve D..., soeur d'Elia Z...
née le 17 Août 1943 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-
M. Kavo Goaké Z..., frère d'Elia Z...
né le 01 Octobre 1955 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Tchayone A... veuve E..., soeur d'Elia Z...
née le 30 Mai 1947 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
Mme Maïté Kériwélélacé A... épouse F..., soeur d'Elia Z...
née le 21 Août 1957 à HOUAILOU (98816)
demeurant GONDE-98816 HOUAILOU
M. Ariaba Z..., frère d'Elia Z...
né le 31 Octobre 1936 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
M. Paul Adrien A..., oncle d'Elia A...
né le 17 Juillet 1951 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98800 NOUMEA
Toutes et tous représentés par Maître ARNON
INTIMÉS
M. Joyee Ismaël Z...
né le 22 Octobre 1985 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION
M. Rhaumimi Mundine Z...
né le 31 Juillet 1985 à HOUAILOU (98816)
demeurant C/ o Mme G...-...-98800 NOUMEA
représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION
M. Rudy Randall Z...
né le 03 Janvier 1978 à HOUAILOU (98816)
demeurant...-98816 HOUAILOU
représenté par Maître MARIE
AUTRE INTERVENANT
LE MINISTERE PUBLIC représenté par M. Michel BEAULIER, Avocat Général
COMPOSITION DE LA COUR :
L'affaire a été débattue le 27 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de :
Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président,
Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller,
Régis LAFARGUE, Conseiller, rapporteur
et des assesseurs coutumiers :
M. Remi DAWANO aire Drubea-Kapumë ;
M. Wapone CAWIDRONE aire Nengone ;
M. Elia PAWA aire Paicî-Cèmuhi ;
M. Louis THEVEDIN aire Xaracuu
Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté son rapport et la cour et les assesseurs coutumiers ayant délibéré en commun hors la présence du greffier,
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN
ARRÊT :
- contradictoire,
- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie,
- signé par Pierre GAUSSEN, président, et par Cécile KNOCKAERT, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire.
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE
Au cours de la nuit du 9 au 10 octobre 2008, Elia A..., après avoir subi des violences répétées de la part de MM. Rudy Z..., Joyee Z..., et Rhaumimi Z..., était abandonné, blessé, sur la voie publique. Transporté à l'hôpital, il devait y décéder des suites de ses blessures le 13 octobre 2008.
Par arrêt du 15 juin 2012, la cour d'assises de Nouvelle-Calédonie, déclarait MM. Rudy Z..., Joyee Z..., et Rhaumimi Z... coupables de violences volontaires, ayant entraîné la mort d'Elia A... sans intention de la donner, commises en réunion.
Dans ses motifs la cour d'assises a rappelé que :
" Le 10 octobre 2008, vers 7 heures du matin, Elia A... était retrouvé gisant, semi inconscient, dans un abri en bord de route, près du col de Nessakouya à Houaïlou allongé à même le sol, le visage tuméfié et souffrant de nombreuses blessures. Son frère, Kavo Z..., l'avait conduit au dispensaire. Ce dernier rapporte qu'il lui a murmuré avoir été battu par plusieurs personnes dont les nommés, Rudy Z... et Rhaumimi Z....
L'état de la victime ne cessant de se dégrader, il décédera des suites de ses blessures le 13 octobre 2008 à 16 heures 05.
Le 9 octobre 2008 Elia A... quittait son domicile vers 9 heures pour aller passer une visite médicale au dispensaire de Houaïlou. Il était pris en auto-stop par Jean-Paul H.... A l'issue de la consultation, ils se rendaient ensemble au commerce " Chez Kutter " pour y acheter quelques victuailles et des " packs " de bières. Là ils rencontraient des " tontons et des cousins ", qui consommaient devant le magasin. Ils montaient à plusieurs dans au moins trois véhicules, s'arrêtaient chez Philomène I... avant d'arriver au col de Nessakouya à la tombée de la nuit. Là une première dispute opposait le groupe des Z... à M. H... et à Elia A.... M. Jean-Paul H... était mis en fuite, ensuite le groupe se retournait contre Elia A..., qui se faisait violemment agresser par Rudy Z..., Joyee Z... et Rhaumimi Z.... Emerick Z... qui revenait de la tribu de Coula, retrouvait Elia vers 21 heures, couché sur le dos, et le déposait à l'abri où il sera découvert le lendemain matin.
Rudy Z..., dans une première audition (D15), déclarait qu'il reprochait à la victime d'avoir changé de nom, et de porter à présent le patronyme " Z... " au lieu du sien " A... ". En venant aux mains il avait donné des gifles à Elia. Rudy interrompait son agression au moment où Joyee s'approchait de la victime qu'il frappait à son tour. M. Rudy Z... disait avoir vu son frère Joyee sauter sur le dos d'Elia allongé au sol. Lors de son interrogatoire de première comparution (D 36), il précisait avoir donné six gifles à la victime.
Joyee Z... (D 28) déclarait avoir assené à la victime des coups de poing et de pied au visage, car, disait-il, " il ne l'inspirait pas ". Il disait ne pas se souvenir du déroulement des faits, se rappelant toutefois lui avoir jeté une cannette de bière au visage, et mettait hors de cause son frère Rudy et Gildo.
Rhaumimi Z... (D 59 et D 61) donnait une version plus détaillée des faits. Dans l'après-midi du 9 octobre, il revenait du village et rencontrait Rudy et Joyee. Ensemble, ils s'arrêtaient en face de son domicile où se trouvaient déjà Moïse et Elia A..., Gabriel et Axel Y..., Gildo, Joachim et Jeiss Z..., Jean-Philippe et Thomas J..., Fideli K... et Jean-Paul H.... Là, ils continuaient à boire jusqu'à ce que sa mère Philomène Z...- I..., excédée par le bruit leur dise de s'en aller (D 97). Tandis que Moïse A..., Thomas et Jean-Philippe J... rentraient chez eux, le reste du groupe partait à bord de quatre véhicules à destination du col de Nessakouya, où la beuverie se poursuivait. Il indiquait avoir vu Joyee Z... :
- arracher l'essuie-glace et l'un des rétroviseurs du véhicule de Jean-Paul H...,
- assener avec force des coups sur la victime,
- lui lancer une bouteille qui se fracassait sur son crâne,
- lui donner des coups de poing et de pied.
Quant à sa participation personnelle à l'agression, il avouait avoir donné deux coups de pied à la tête de la victime qui parlait fort, et ce, afin prétendait-il de la calmer.
Joyee Z... confronté aux précisions apportées par Rhaumimi, avouait avoir donné des coups de poing et de pied, avant de se saisir d'une bouteille en verre et la lancer en direction de la tête d'Elia (D 63). Il arrachait l'essuie-glace et le rétroviseur du véhicule de Jean-Paul H... et les projetait de toutes ses forces au visage d'Elia. S'agissant des nombreuses blessures constatées sur le corps de la victime, il convenait que celle située au sommet du crâne pouvait être la conséquence du coup assené avec le rétroviseur, celles au coin de l'oeil et à l'oreille du lancer de la bouteille (de bière) en verre qui s'était brisée, et les hématomes aux yeux des coups de pied et poings assenés. Il précisait qu'en fin de la soirée, aidé par Emerick Z..., il avait transporté Elia en voiture pour le déposer à la guérite face à son domicile. Sur ses motivations, il se disait indifférent aux problèmes coutumiers.
Jean-Paul H... confirmait avoir pris en stop Elia pour le conduire chez le médecin (D 77, D 121). Il était à ses côtés jusqu'à l'arrivée au col de Nessakouya, où il était pris à partie par les frères Z.... Il recevait de nombreux coups de poing et de pied et divers projectiles, mais réussissait à s'enfuir tandis qu'Elia, à son tour, se faisait agresser. Soucieux du sort de ce dernier, il s'approchait peu après pour lui porter secours, mais se faisait à nouveau " caillasser " et s'enfuyait à travers champs vers son domicile. Il confirmait avoir vu Joyee, Rhaumimi et Rudy Z... insulter et frapper Elia.
Le témoignage de Gildo Z..., frère de Rhaumimi, confirmait la relation des faits donnée par Jean-Paul H... dont il avouait avoir été l'un des agresseurs (D 96). Il disait avoir assisté aux coups donnés à la victime par Rudy, suivis de ceux de Joyee, qui lui cassait 10 à 15 bouteilles sur la tête de haut en bas. Il indiquait avec d'autres que les violences avaient pu s'étaler sur un laps de temps variant entre une demi-heure et une heure. Il avait été affolé à la vue du sang et avait pris peur en réalisant la violence des coups. Il disait n'être pas intervenu, en faveur de la victime, de crainte d'être frappé à son tour.
En définitive, étant précisé qu'une expertise anatomo-pathologique a établi que les antécédents médicaux de la victime n'ont joué aucun rôle causal dans son décès (D 58), l'autopsie de la victime démontre que le décès a été provoqué par un traumatisme grave du crâne, par des hématomes, extra-dural et sous-dural, consécutifs à des coups donnés avec un instrument contondant (D 39). Ces constatations sont cohérentes avec la relation des faits donnée par MM. Joyee et Rhaumimi et reconnus par Rudy Z.... Elles démontrent aussi la véracité des déclarations concordantes de M. H... (D 77 et D 121) et de M. Gildo Z... (D 96) qui soulignent la multiplicité...
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